Conditions générales d'utilisation

Bienvenue sur le site web d’ATOUT FRUIT. En accédant à ce site web et en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales suivantes et d’être lié par celles-ci. Veuillez lire attentivement ces conditions.

1. Acceptation des conditions

En utilisant ce site web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas une partie quelconque de ces conditions, vous ne devez pas utiliser ce site web.

2. Description des services

ATOUT FRUIT fournit des informations sur ses études, ses efforts de préservation et la promotion du patrimoine fruitier du bassin versant de l’Hers. Cela comprend des détails sur la gestion durable des ressources naturelles, la transmission des connaissances agricoles et la préservation du patrimoine bâti local. Les informations fournies sur ce site web sont uniquement destinées à des fins d’information générale.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site web, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété d’ATOUT FRUIT ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de tout contenu sans le consentement écrit exprès d’ATOUT FRUIT.

4. Utilisation du site web

Vous acceptez d’utiliser ce site web uniquement à des fins légales et d’une manière qui n’enfreint pas les droits, ne restreint pas ou n’empêche pas l’utilisation et la jouissance du site web par toute autre personne. Les comportements interdits comprennent le harcèlement ou le fait de causer de la détresse ou des inconvénients à tout autre utilisateur, la transmission de contenu obscène ou offensant, ou la perturbation du déroulement normal du dialogue au sein du site web.

5. Exclusion de garanties

Ce site web est fourni « en l’état » et « selon la disponibilité ». ATOUT FRUIT ne fait aucune déclaration ou garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, quant au fonctionnement de ce site web ou aux informations, contenus, éléments ou produits inclus sur ce site web. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, ATOUT FRUIT décline toute garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier. ATOUT FRUIT ne garantit pas que ce site web, ses serveurs ou les courriels envoyés par ATOUT FRUIT sont exempts de virus ou d’autres éléments nuisibles.

6. Limitation de responsabilité

ATOUT FRUIT ne sera pas responsable des dommages de quelque nature que ce soit découlant de l’utilisation de ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, punitifs et consécutifs. Cette limitation s’applique à toutes les réclamations, qu’elles soient fondées sur une garantie, un contrat, un délit ou toute autre théorie juridique.

7. Liens externes

Ce site web peut contenir des liens vers des sites web externes qui ne sont pas contrôlés ou maintenus par ATOUT FRUIT. ATOUT FRUIT n’est pas responsable du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites web. L’inclusion de tout lien n’implique pas l’approbation du site web par ATOUT FRUIT.

8. Politique de confidentialité

Votre utilisation de ce site web est également soumise à notre politique de confidentialité. Veuillez consulter notre politique de confidentialité, qui est intégrée aux présentes conditions générales par référence, afin de comprendre nos pratiques concernant la collecte, l’utilisation et la divulgation de vos informations personnelles.

9. Modifications des conditions générales

ATOUT FRUIT se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue du site web après toute modification constitue votre acceptation des nouvelles conditions générales. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement les présentes conditions générales pour prendre connaissance des modifications.

10. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois.

11. Coordonnées

Si vous avez des questions concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

Courriel : ytuanwsd@gmail.com

Adresse : ZONE ARTISANALE DE LA GARE, 11230 CHALABRE

Téléphone : +33599782907

En utilisant ce site web, vous acceptez les présentes conditions générales.